Identification de porteurs

Quoi de plus évident pour un emprunteur que de connaître l’identité des investisseurs ayant contracté sa dette obligataire ?

Or, si le book d’origine obligataire permet d’avoir une telle information exclusivement à un instant « T », les cessions réalisées sur le marché secondaire de la dette obligataire par les investisseurs au gré de la rationalisation de leur stratégie de portefeuille, modifient structurellement et mécaniquement l’identité des porteurs des souches.

La procédure de de Titres au Porteur Identifiable (TPI) opérée par Euroclear permet de répondre à cette problématique mais partiellement seulement dans la mesure où elle nécessite du temps (environ 15 jours) et par voie de conséquence peut s’avérer totalement inefficace en cas de nouvelles cessions sur le marché secondaire entre le lancement dudit TPI et l’obtention des résultats.

Cette notion de temps s’avère ainsi particulièrement cruciale notamment dans le cadre d’obligation de tenue d’Assemblée Générale extraordinaire en vue d’opérations structurantes (acquisitions, cessions partielles, modifications organisationnelles…) ou de restructuring, nécessitant le quorum nécessaire et l’aval de la majorité qualifiée des créanciers obligataires, souvent dans un timing court.

Or, il est évident que pour que de telles opérations soient un succès, il convient au préalable non-seulement d’être en mesure d’identifier en amont les investisseurs et d’autre part, le cas échéant de les contacter, les convaincre de venir voter (pour obtenir le quorum).

Ainsi, quelle que soit la taille de la souche obligataire (nationale, européenne voire internationale), l’exercice d’identification de porteurs revêt un caractère plus que prépondérant dans la vie des sociétés émettrices, qui n’ont pas forcément ni les ressources internes, ni le temps nécessaire, ni le savoir-faire pour réaliser cette prestation.

Dans ce contexte, faire appel à des spécialistes aguerris de l’identification de porteurs s’avère particulièrement primordial pour espérer s’assurer de la réussite de l’opération envisagée sous l’effet de :

  • Leur expérience en la matière des précédentes opérations réalisées, avec un taux d’identification significativement supérieur au quorum nécessaire en vue d’une AG,
  • Leur connaissance des « usual suspects » (investisseurs nationaux, européens et internationaux),
  • Leur connaissance des rouages des systèmes et process de vote (agents centralisateurs, modalités et décompte des votes en AG),
  • Développement de relations intuitu personae avec les investisseurs favorisant les échanges simples, rapides et efficaces.

En conclusion, l’exercice d’identification de porteurs d’obligations peut constituer un véritable facteur clef de succès pour les sociétés émettrices, si et seulement si, il est maitrisé à toutes les étapes du processus, favorisant ainsi une maximisation du taux d’identification.

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